Mentions légales

LES MENTIONS LÉGALES POUVANT ÊTRE MODIFIÉES A TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS NOUS VOUS ENGAGEONS A LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.

1. IDENTIFICATION DU SITE

- Éditeur du Site : Ilonise - 8, D rue de la Grande Oie , 25300 HOUTAUD, siret : 480 217 835 000 70, adresse e-mail : contact@ilonise.fr
- Conception / Réalisation du site : Société Ilonise - www.ilonise.fr
- Fournisseur d'hébergement du Site : Ilonise
- Serveur situé à Courbevoie : SIVIT Sarl Redbus Interhouse, 9 Energy Park,130-136 Bd de Verdun, 92400 Courbevoie, FRANCE

2. INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à Ilonise.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.

3. COOKIES

Afin de faciliter votre navigation sur le Site, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur. Ces cookies ne contiennent aucune information nominative, en revanche ils enregistrent les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site. Les cookies utilisés permettent notamment d'authentifier l'accès à la rubrique " service personnalisé ", et de gérer les sélections des offres et des alertes emails.
Ces cookies ne sont introduits dans votre ordinateur que pour la durée de votre visite sur le Site et seront supprimés lorsque vous le quitterez.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur Internet de manière adéquate.

4. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient et est exploité par Ilonise. Tous les éléments composants le site, incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site www.venezdecouvrir.com (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent à Ilonise ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Ilonise n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez qu'Ilonise ne soit pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et qu'Ilonise n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

Ilonise ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Ilonise met tout en ouvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Ilonise ne peut être tenue responsable :

- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.

7. DISPONIBILITÉ DU SITE

Vous êtes informé que le site venezdecouvrir est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Ilonise pourra interrompre l'accès au site.
Le site http://www.venezdecouvrir.com est optimisé pour les versions des navigateurs Internet Explorer 4.0 et suivantes, ainsi que Netscape 4.7 et suivantes.

8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE

Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Besançon.

Remerciements à Loïc ESPERN